Conférence 4

  • L’imposition des différents secteurs du DEC russe, la description des impôts principaux, des impôts secondaires, des taxes douanières 

La présente conférence contient les tableaux et les diagrammes suivants:

Image 38. Les taux de l’imposition aux termes d’IDEM (l’impôt pour l’extraction minière) pour des types principaux des ressources minières
Image 41. La comparaison des paiements d’impôts de «Gazprom» et ceux de «Rosneft»
Images 42–43. Les taux des accises (la dynamique)
Image 44. Les taux des droits à l’exportation des produits pétroliers fixés à partir du 1 octobre 2011 (les coefficients par rapport au taux du droit à l’exportation du pétrole)
Image 44. Les droits de douane sur l’exportation du pétrole (la dynamique), en dollars pour une tonne
Image 44. Les droits de douane pour l’exportation des produits pétroliers (la dynamique), en dollars pour une tonne

La présente conférence contient les informations suivantes:

Un examen détaillé de toutes les modalités de l’imposition, des taux et des prestations fiscaux relatifs aux impôts suivants: IDEM (l’impôt pour l’extraction minière), les Accises.
Un examen détaillée de la réforme dans le domaine des taxes à l’exportation du pétrole et des produits pétroliers «60–66–90» en Russie